Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN MOTIF A SOIE
Madame Sandra, Raymonde, Bérangère CHARILLON

Numéro de dépôt :
4386464
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
UN MOTIF A SOIE de Sandra

Présentation de la marque UN MOTIF A SOIE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par madame Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN MOTIF A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est madame Sandra domicilié(e) 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandra Charillon domicilié(e) 96 AVENUE Foch - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque UN MOTIF A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MOTIF A SOIE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.


Madame Sandra, Raymonde, Bérangère CHARILLON - 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Madame Sandra Charillon - 96 AVENUE Foch - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Emploi de matières nobles filées : laine filée – soie filée – fils de coton – fils de lin ;

Pièces textiles produites : plaids – couvre-lits – tentures - tapis pour table de billard – Tissus destinés à la fabrication de sacs - Produits textiles ;

Services de tissage de textiles sur métier à tisser manuel.